La Fée des Champagnes

Des obligations issues de la loi AGEC à anticiper Vous avez peut-être reçu un mail de la part de votre éco-organisme vous demandant de réaliser votre reporting réemploi et votre plan de prévention individuel. Ces deux obligations sont issues de la loi AGEC sur l’économie circulaire et permettent aux vignerons d’être en règle au regard de leurs obligations de réemploi. S’il s’agit bien de démarches administratives supplémentaires, celles-ci peuvent être réalisées en quelques minutes seulement via le portail numérique de votre éco-organisme. Le reporting réemploi permet d’indiquer le nombre de bouteilles réemployées utilisées. Cette opération est obligatoire, même si vous n’êtes pas encore concerné par l’objectif de réemploi. En 2025, seules les entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à 20 millions d’euros sont directement soumises à cette obligation. Il suffit donc de l’indiquer en quelques clics dans votre espace client Adelphe (ou celui de votre éco-organisme). De la mêm...

Oenotourisme-réglementation SACEM : des contrôles en cours, ce que vous devez vérifier La SACEM renforce actuellement ses contrôles, notamment en s’appuyant sur les sites web et les réseaux sociaux des domaines. Vous diffusez de la musique dans votre caveau, lors d’événements, dans votre chai ou vos hébergements ? Ces usages sont facilement identifiables en ligne et peuvent faire l’objet de vérifications. Dès qu’elle est entendue dans un cadre professionnel, une déclaration est obligatoire. Anticiper permet de bénéficier d’une réduction, alors qu’un contrôle peut entraîner une majoration. Prenez le temps de vérifier votre situation et de sécuriser vos pratiques. Le guide pratique vous détaille les règles et les démarches : Guide pratique - SACEM Source : Confédération Nationale des Vignerons Indépendants de France

  Note d'information sur l'interconnexion de Delta IE et Gamma 2 Vous trouverez ICI une notice relative à l'interconnexion entre GAMMA2 (V4.1) et DELTA IE ( V2.6) transmise par le pôle d'action économique de Reims. Pour rappel, l'interconnexion entre ces deux services a pour objectif de permettre l'apurement des documents administratifs électroniques (DAE) lorsque les déclarations d'exportation obtiennent la certification de sortie du territoire de l'Union. La direction générale des douanes organise un webinaire destiné aux opérateurs aujourd'hui à 14h (jusqu'à 350 participants) :  https://webinaire.numerique.gouv.fr/meeting/signin/invite/77659/creator/45324/hash/4eb6e7804d78c29b1e30f1513ed24991f0ce0164 A toutes fins utiles, voici le contact du Pôle d'Action Economique de Reims 09 70 27 80 24 /  pae-reims@douane.finances. gouv.fr

 UNE VICTOIRE POUR LA VIGNE :  LES VIGNERONS INDÉPENDANTS MOBILISÉS SUR LE DOSSIER CUIVRE Le tribunal suspend les décisions de l’ANSES sur quatre produits à base de cuivre. Une avancée obtenue grâce à la mobilisation collective des organisations professionnelles. Le tribunal administratif de Melun a suspendu les décisions de l’ANSES concernant l’usage sur vigne de quatre produits à base de cuivre – FUNGURAN OH, FUNGURAN-OH 300 SC, KOCIDE OPTI et KOCIDE 2000 – et impose une nouvelle instruction sous deux mois. Cette décision reconnaît l’urgence agricole et l’absence de solutions alternatives fiables. Elle est le résultat d’une mobilisation collective, dans laquelle les Vignerons Indépendants de France se sont pleinement engagés pour défendre les intérêts des vignerons. Cette avancée redonne de la visibilité et des perspectives à court terme pour les exploitations. Le travail se poursuit pour garantir des solutions durables et adaptées aux réalités du terrain. (Source : Fédérati...

Préparez-vous à la facture électronique : une obligation dès septembre 2026 La facture électronique devient obligatoire dès septembre 2026. Une révolution pour simplifier la gestion de vos factures, sécuriser vos transactions et gagner du temps au quotidien. Pour vous préparer sereinement, la Fédération des Vignerons Indépendants, en partenariat avec le Crédit Agricole, vous invite à un petit-déjeuner formation le 8 avril 2026 , de 8h30 à 9h30 . Au programme : 45 minutes pour comprendre concrètement comment fonctionne la facture électronique via le Crédit Agricole 45 minutes d’échanges pour poser vos questions et partager vos bonnes pratiques Profitez de ce moment convivial pour anticiper cette nouvelle obligation, poser toutes vos questions et repartir avec des solutions pratiques dès le lendemain. Inscrivez-vous ici et préparez-vous dès maintenant pour une gestion plus simple et efficace de vos factures !

Maintien de l'usage du cuivre  L’action au long court menée par les Vignerons Indépendants se poursuit Face aux restrictions récentes, les Vignerons Indépendants sont engagés dans un recours aux côtés d’autres organisations de la production pour défendre l’usage du cuivre. Une action qui s’inscrit dans un travail de longue haleine au service des vignerons.  Notre mot d’ordre est clair : poursuivre une action constante et déterminée pour garantir le maintien de l’usage du cuivre pour les vignerons du mouvement. Concrètement, en lien étroit avec l’avocat en charge du dossier, les Vignerons Indépendants suivent au quotidien l’évolution de la procédure. Le 11 mars dernier, une nouvelle audience s’est tenue devant le Tribunal administratif de Melun, dans le cadre du recours engagé sur les produits cupriques de la société Cosaco.  Les juges ont décidé d’examiner le dossier en formation collégiale (trois magistrats), témoignant de la complexité des enjeux juridiques et technique...

Projet de loi d'urgence agricole ZNT et climat : deux leviers pour sécuriser durablement les exploitations La future loi d’urgence agricole pourrait marquer une avancée importante pour le vignoble avec le transfert des zones de non-traitement (ZNT) aux aménageurs, et non plus aux vignerons en place. Dans le même temps, les Vignerons Indépendants continuent de porter des solutions concrètes face aux aléas climatiques, encore insuffisamment pris en compte dans le texte. Portée de longue date par les Vignerons Indépendants et déjà proposée lors de plusieurs discussions parlementaires, cette mesure vise à mettre fin à une situation jugée injuste, où les exploitations perdaient du foncier et du potentiel de production du fait de nouvelles constructions à proximité et des zones de non-traitement attenantes. Jean-Marie Fabre salue dans la presse une évolution décisive : « cette fois, notre demande est entendue », avec un principe clair — c’est au promoteur de prendre en charge les zones t...

Simplification des obligations de circulation des alcools : mesures clés pour les professionnels La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) a communiqué les dernières mesures de simplification applicables aux contributions indirectes, dans le cadre des engagements pris avec les fédérations professionnelles du secteur. Ces mesures sont officialisées par : Décret n° 2025-590 du 27 juin 2025, publié au JORF le 29 juin 2025, portant simplification des obligations relatives à la circulation des alcools, boissons alcooliques et produits du tabac en droits acquittés. Arrêté du 27 juin 2025, pris pour l’application du décret, publié au JO le 29 juin 2025. Ces textes permettent de maintenir certaines pratiques tout en introduisant des dispositifs simplifiés pour la circulation des produits soumis à accise. 1. Dispositifs maintenus Capsule représentative de droit (CRD) Apposée sur la jupe ou la coiffe du récipient, la CRD atteste le paiement des droits d’accise et continue de ...

MESURES DE SIMPLIFICATIONS DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES Vous trouverez ci-dessous une synthèse des mesures de simplifications prises dans le domaine des Contributions indirectes par la Direction Générale des Douanes et Droits Indirectes. Cette synthèse a été adressée par la DGDDI aux fédérations professionnelles nationales du monde de la viticulture, des alcools et boissons alcooliques, je vous en partage un résumé si vous n'y avez pas eu accès.  Ce résumé est accompagné d'un tableau de synthèse des documents requis pour la circulation des produits soumis à accises en nationale et en intracommunautaire (la distinction est faite entre les vins et autres boissons alcooliques). Deux textes ont été pris par le Ministre des comptes publics suite aux engagements sur les mesures de simplifications prises avec les organisations professionnelles : - le décret n° 2025-590 du 27 juin 2025 portant simplification des obligations relatives à la circulation des alcools, des boissons alcooliq...

Maintien de l'usage du cuivre Les Vignerons Indépendants déposent un recours juridique ! La Confédération s’est associée à d’autres organisations professionnelles viticoles pour demander la réhomologation des produits à base de cuivre retirés par l’ANSES l’été dernier. La première audience de ce recours en référé (c’est-à-dire en urgence) a eu lieu vendredi 20 février. Les Vignerons Indépendants ont travaillé avec l’avocat en charge du recours afin de s’y associer et de mener ainsi une démarche parallèle à la procédure engagée par les firmes. En effet, les Vignerons Indépendants, associés à Vin IGP, la CNAOC, la FNSEA, la FNAV et France Vin Bio ont formé un recours distinct mais complémentaire de celui préparé par les firmes pharmaceutiques. La première audience s’est tenue ce vendredi 20 février. En raison de la procédure accélérée du référé, les juges peuvent statuer dans un délai restre​​​​​int (moins d’un mois) ou, si nécessaire, demander des informations complémentaires. Ni le...

Courrier commun de la filière au ministère de l’Economie Les Vignerons Indépendants de France poursuivent leur engagement contre le projet de décret visant à alourdir les procédures de contrôle interne lors des opérations d’embouteillage. Cet été, la Direction Générale des Fraudes nous avait indiqué continuer à travailler sur son projet de décret sur la métrologie, lequel alourdirait les règles de suivi de l’embouteillage pour les vignerons. Dans la foulée, nous avons initié un groupe de travail afin de répondre à ce courrier avec les autres organisations professionnelles ainsi que le CETIE, Centre technique de l’embouteillage. Depuis, avec leur appui, nous avons pu préparer des arguments techniques et effectuer une veille sur la réglementation des autres pays, confirmant ainsi la surtransposition par la France de la réglementation européenne. Ce courrier a été adressé à la direction du ministère de l’Économie en charge de ce dossier. Cela nous a permis d’aborder ce sujet lors des disc...

Une nouvelle approche pour sécuriser l’avenir des Récoltants en Champagne Les Vignerons Indépendants de Champagne vous présentent aujourd’hui une proposition innovante pour soutenir nos exploitations et sécuriser l’avenir du vignoble : le Besoin Individuel Commercial (BIC). Qu’est-ce que le BIC ? Le BIC est un outil simple et objectif, conçu pour permettre aux récoltants qui vendent 100 % de leur production en bouteilles finies de commercialiser leurs volumes sans se heurter aux contraintes annuelles de rendement, tout en respectant le cadre collectif champenois. Le rendement individuel sera calculé sur la base des ventes de l’année précédente, uniquement en bouteilles finies, et pourra bénéficier d’une augmentation de 15 % du volume autorisé pour 2025, suivant le modèle des volumes « achetables » déjà existants. Points clés : Ce dispositif n’est pas un droit automatique ; Il respecte strictement les règles existantes (Art. D645-7 du Code Rural et cahier des charges de l’AOC Champagne)...

Préserver la nature : une priorité au cœur de nos actions Conférence exceptionnelle – 12 mars 2026 à Troyes Dans un contexte où les enjeux environnementaux occupent une place centrale dans nos métiers, la préservation de la nature n’est plus une option : elle est devenue une responsabilité collective. Notre filière viticole, profondément ancrée dans son territoire, se doit d’être exemplaire dans la protection des sols, de l’eau, de la biodiversité et dans la réduction de l’impact des pratiques phytosanitaires. C’est dans cette dynamique que nous souhaitons mettre en lumière une initiative innovante autour des organismes de biocontrôle, une solution prometteuse pour lutter efficacement contre les maladies tout en respectant les équilibres naturels. Le biocontrôle : une réponse concrète et innovante Le biocontrôle repose sur l’utilisation de mécanismes naturels pour protéger les cultures : micro-organismes, macro-organismes, substances naturelles ou médiateurs chimiques. Cette approche p...

FranceAgriMer - Ouvertures des mesures Restructuration du vignoble et Investissement  Grâce au travail effectué ces derniers mois avec FranceAgriMer, les mesures d’aide à la Restructuration du vignoble (campagne 2025-26) et à l’Investissement (Appel à projets 2026) ouvrent enfin. Concernant la mesure Restructuration du vignoble – campagne 2025-26 : L’appel à projets Restructuration permet de prendre en charge les opérations suivantes : Reconversion variétale du vignoble : replantation de cépages différents de ceux arrachés ; Replantation avec changement de densité, augmentation ou réduction de la densité selon les bassins d’au moins 10% ; Relocalisation de vignobles : réimplantation sur des parcelles différentes de celles arrachées/à arracher suivant un zonage ayant reçu un avis favorable du conseil de bassin Le palissage est désormais compris dans l’indemnité de perte de récolte, sans être mentionné explicitement, il est toujours couvert par la mesure Le travail de la confédératio...

Mesure de crise - prêts de restructuration bancaire Grâce à l’action des Vignerons Indépendants, les critères ont été assouplis ! Grâce au travail de longue haleine de la Confédération des Vignerons Indépendants de France, le dispositif des prêts de restructuration bancaire dans sa version pour 2026 a été rendu plus accessible pour les vignerons grâce à l’assouplissement du critère des fonds propres et au relèvement du plafond de prêt. Interrogé par la presse spécialisée, Jean-Marie Fabre détaille ces avancées notables et appelle les vignerons à se rapprocher rapidement de leurs banques pour activer le cas échéant ce dispositif essentiel à la trésorerie des exploitations. En premier lieu, la validation du projet de loi de finances pour 2026 permet enfin le déploiement effectif des prêts de consolidation bancaire, ce dispositif dont l’objectif est de permettre de restructurer les emprunts pour redonner de la trésorerie aux exploitations.  Ensuite, à la suite du travail mené durant l...

Mesure de crise - arrachage définitif L’appel à manifestation d’intérêt est ouvert La validation du budget 2026 marque une première étape concrète. Depuis le vendredi 6 février, l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour l’arrachage définitif de vignes est officiellement ouvert. Cet AMI a un objectif simple : anticiper et accélérer la mise en œuvre du dispositif, en attendant l’adoption finale du texte européen, prévue courant mars. Une fois les règles définitivement validées, une simple confirmation de l’AMI suffira pour transformer la démarche en demande d’aide officielle. Attention toutefois : sans AMI déposé dans les délais, aucune demande ne pourra être acceptée par la suite. Des dépôts à effectuer rapidement Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 6 mars sur la plateforme VitiRestructuration. Au niveau national, une enveloppe de 130 millions d’euros est mobilisée. Elle doit permettre de financer jusqu’à 32 500 hectares, à hauteur de 4 000€/ha. La priorité est donnée a...

Webinaire Douanes : Interconnexion Gamma – Delta E Le Pôle d’Action Économique (PAE) des Douanes de Reims vous invite à un webinaire dédié à l’interconnexion Gamma – Delta E, destiné aux opérateurs exportant des produits soumis à accises hors de l’UE (+ DROM). Cette session proposera une mise à jour complète des actualités douanières depuis notre dernier webinaire du 2 décembre 2025. Au programme Présentation de DELTA Export : DELTA IE_Volet Export est le nouveau service en ligne de dédouanement développé par la Douane française. Il permet le dépôt et le traitement dématérialisé des déclarations en douane. Présentation de l’applicatif SDS: SDS (Suivi De la Sortie) assure le suivi de la sortie physique des marchandises et certifie leur sortie réelle à des fins fiscales. Il remplace le service ECS (Système de Contrôle des Exportations). Gamma2 – DAE Export (≈30 min) : Rappels des formalités de circulation pour les marchandises destinées à l’export (notamment NC des produits vinicoles, ap...

Europe - Intergroupe vin au Parlement Européen La CEVI mobilisée face aux tensions commerciales et pour le guichet unique accises Lors de la réunion fin janvier à Strasbourg de l’Intergroupe Vin du Parlement européen, la CEVI a alerté sur les menaces pesant sur les TPE viticoles européennes, à l’export comme sur le marché intérieur. Le 22 janvier, l’intergroupe “Vins, denrées alimentaires de qualité et spiritueux” du Parlement européen s’est réuni à Strasbourg pour échanger sur deux sujets majeurs : les menaces sur les Indications géographiques et les mesures commerciales coercitives qui fragilisent le secteur du vin européen. A cette occasion Samuel Masse, vigneron dans l’Hérault et président de la CEVI (Confédération européenne des Vignerons Indépendants), seul représentant de la production viticole à prendre la parole lors de cette réunion, a alerté sur les conséquences directes des tensions commerciales internationales, en prenant l’exemple du Cognac, aujourd’hui confronté à une fo...

Fraudes - métrologie / remplissage des bouteilles  Les Vignerons Indépendants poursuivent leur mobilisation pour éviter de nouvelles contraintes pour les domaines viticoles  Dans le cadre de ce dossier, vendredi 23 janvier, la Confédération des Vignerons Indépendants de France a rencontré la conseillère en charge de l’Artisanat au sein du cabinet du ministre des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d’achat. Cet échange fait suite à la rencontre des représentants de la Confédération avec le ministre Serge Papin lors du Salon des Vins des Vignerons Indépendants de la Porte de Versailles début décembre 2025. Ce rendez-vous a permis de réaffirmer notre position, à savoir le refus des nouvelles contraintes proposées par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), ainsi que le maintien de la possibilité d’utiliser la réglette et la bouteille récipient-mesure pour contrôler le...

Maintien de l'usage du cuivre La mobilisation des Vignerons Indépendants inscrite dans la durée Depuis plusieurs années, les Vignerons Indépendants de France sont pleinement engagés dans les discussions nationales et européennes sur l’usage du cuivre, afin de préserver un outil essentiel à la protection du vignoble, notamment en agriculture biologique. La Confédération des Vignerons Indépendants de France est pleinement mobilisée sur le dossier du cuivre depuis de nombreuses années. En effet, elle était déjà fortement impliquée pour la réhomologation du cuivre dès les discussions européennes de 2017-2018 pour défendre son maintien comme outil indispensable de la viticulture, en particulier en agriculture biologique, mais également le principe du lissage pluriannuel, seule réponse réaliste à la variabilité climatique. Cette position a été portée de manière continue et étayée auprès des ministères, des services de l’État et des instances professionnelles, au niveau national comme eur...